Mentions légales
Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet sont :
Responsable éditorial
Dénomination sociale : SARL CONSCIENCE
Siège social :5 IMPASSE LAS BOUZIGUES BASSES, 31150 GRATENTOUR
Email : achatscbd@gmail.com
Développeur : Damien NORMAND
Hébergeur
Dénomination sociale : Planet Hoster
Siège social : 4416 Louis-B.-Mayer, Laval, Québec, Canada H7P 0G1
Tél. : + 33 1 76 60 41 43
Site web : www.planethoster.net/fr
Propriétés intellectuelles
Ce site web appartient et est exploité par la société SARL CONSCIENCE. L’ensemble du contenu, des fonctionnalités et de ses composants (à savoir la charte graphique, le nom de domaine, les commentaires, les vidéos, les photos, les illustrations, l’iconographie, les images et tout autre élément figurant sur le site web) est protégé selon la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle ainsi que le droit d’auteur, pour lesquels nous détenons ces droits. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
L’ensemble du contenu présent sur le site est protégé par les droits de propriété intellectuelle et notamment par le droit d’auteur dans le monde entier et pour la durée des droits telle qu’elle résulte des dispositions légales existantes et/ou des prolongations à intervenir. Toute reproduction, représentation, adaptation, modification et/ou utilisation hors de la sphère privée est strictement interdite.
Limitation de responsabilité
Ce site web décline toute responsabilité quant au fonctionnement technique du site web et ne garantit en aucun cas l’absence partielle ou totale de virus, ou autres éléments sur le site et sur les serveurs ne permettant d’y accéder.
Si l’utilisation du site ou le contenu du site devait entraîner une nuisance pour l’internaute le contraignant à remplacer ou faire réparer ses bases de données, son matériel ou ses équipements, ce site ne saurait être redevable des frais occasionnés par ces opérations.
Le rédacteur décline toute responsabilité en cas d’erreurs ou d’omissions.
Données personnelles
En application du règlement UE 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE dit règlement général sur la protection des données (RGPD), les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Consultez notre politique de confidentialité pour connaître la démarche à suivre.
Informations et exclusions
Ce site met en œuvre tous les moyens dont il dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Ce site n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Contact
Nous sommes joignables, du lundi au vendredi, à l’adresse mail suivante : achatscbd@gmail.com
Clause de Non-Responsabilité
Les produits commercialisés par la société SARL CONSCIENCE ne sont en aucun cas destinés à remplacer un traitement médical prescrit par un professionnel de santé. Ils ne doivent pas être utilisés comme substitut à un diagnostic médical, un traitement ou un suivi médical. Avant d’utiliser nos produits, il est recommandé de consulter un professionnel de santé qualifié pour évaluer vos besoins spécifiques et assurer une utilisation appropriée.
De plus, toutes les informations fournies concernant nos produits sont basées sur des données disponibles au moment de leur publication et sont uniquement à titre informatif. SARL CONSCIENCE décline toute responsabilité pour les interprétations ou utilisations inappropriées de ces informations. Les effets des produits peuvent varier d’une personne à l’autre.